Créé le 13 décembre 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles de la recherche en archéologie
Résumé. La recherche en archéologie suit des règles spécifiques pour les fouilles et les opérations préventives.
Les conditions de réalisation de la recherche en archéologie, en ce qui concerne les opérations d'archéologie préventive et les fouilles programmées, sont régies par les dispositions des titres II et III du livre V du code du patrimoine.
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