Code de la recherche
TITRE V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE
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Règles pour différentes recherches
Résumé. Ce titre décrit les règles pour faire des recherches dans différents domaines comme la mer, les déchets radioactifs, les produits chimiques et l'archéologie.
En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
TITRE V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE
Chapitre Ier : La recherche scientifique marine
Chapitre II : Les recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Chapitre III : Utilisation en recherche de certains produits chimiques
Chapitre IV : La recherche en archéologie