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Chapitre V
ABANDON DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ
R2385-1
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Titre IX
EXÉCUTION DU MARCHÉ
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Paragraphe 1
Principe de versement d'une avance
R2391-1 — R2391-2
Section 1 : Avances
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Dispositions particulières
Section 2 : Acomptes
Section 3 : Régime des paiements
Sous-section 2 : Règlement partiel définitif
Section 4 : Garanties
Sous-section 1 : Retenue de garantie
Sous-section 2 : Garantie à première demande et caution personnelle et solidaire
Sous-section 3 : Autres garanties
Section 5 : Cession ou nantissement de créances
