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Titre VIII

ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

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Paragraphe 1

Principe de versement d'une avance

R2391-1 — R2391-2

Code de la commande publique

Chapitre V : ABANDON DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ

Article R2385-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions générales aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les marchés de défense ou de sécurité suivent les mêmes règles d'abandon de procédure.

Les dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 s'appliquent.

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