Code de l'éducation

Article D331-24

Créé le 24 mai 2006 · En vigueur depuis le 21 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi des élèves et orientation scolaire

Résumé. Les professeurs et autres membres de l'équipe éducative suivent les progrès des élèves et les aident à choisir leur orientation future.

Le suivi de l'élève est réalisé dans l'établissement scolaire par les personnels enseignants, avec le concours des personnels d'éducation et d'orientation. L'équipe pédagogique, à laquelle collaborent le conseiller principal d'éducation et le psychologue de l'éducation nationale, établit, sous la responsabilité du professeur principal, ou du professeur référent de groupe d'élèves du lycée général et technologique, ou d'un autre membre de l'équipe pédagogique, une synthèse du suivi, régulièrement transmise à l'élève et à ses représentants légaux. Elle leur propose à cette occasion les objectifs et modalités pédagogiques permettant l'élaboration puis la réalisation du projet personnel de l'élève.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 21 juillet 2021

Modifié parDécret n°2021-954 du 19 juillet 2021art. 1

En résumé. Ajout d'un nouveau responsable possible pour la synthèse du suivi : le professeur référent de groupe d'élèves du lycée général et technologique.

Le suivi de l'élève est réalisé dans l'établissement scolaire par les personnels enseignants, avec le concours des personnels d'éducation et d'orientation. L'équipe pédagogique, à laquelle collaborent le conseiller principal d'éducation et le psychologue de l'éducation nationale, établit, sous la responsabilité du professeur principal, ou du professeur référent de groupe d'élèves du lycée général et technologique, ou d'un autre membre de l'équipe pédagogique, une synthèse du suivi, régulièrement transmise à l'élève et à ses représentants légaux. Elle leur propose à cette occasion les objectifs et modalités pédagogiques permettant l'élaboration puis la réalisation du projet personnel de l'élève.

En vigueur du dimanche 24 mars 2019 au mardi 20 juillet 2021

Modifié parDécret n°2019-218 du 21 mars 2019art. 4

En résumé. Le texte remplace le « conseiller d’orientation‑psychologue » par le « psychologue de l’éducation nationale », précisant ainsi la personne chargée du suivi psychologique.

Le suivi de l'élève est réalisé dans l'établissement scolaire par les personnels enseignants, avec le concours des personnels d'éducation et d'orientation. L'équipe pédagogique, à laquelle collaborent le conseiller principal d'éducation et le psychologue de l'éducation nationale, établit, sous la responsabilité du professeur principal, ou d'un autre membre de l'équipe pédagogique, une synthèse du suivi, régulièrement transmise à l'élève et à ses représentants légaux. Elle leur propose à cette occasion les objectifs et modalités pédagogiques permettant l'élaboration puis la réalisation du projet personnel de l'élève.

En vigueur du lundi 31 août 2015 au samedi 23 mars 2019

Modifié parDÉCRET n°2014-1377 du 18 novembre 2014art. 9

En résumé. Le texte actuel précise que le suivi de l’élève est réalisé par les enseignants avec l’aide des personnels d’éducation et d’orientation, que la synthèse est régulièrement transmise à l’élève et à ses représentants légaux, que le professeur principal ou un autre membre de l’équipe pédagogique est responsable de cette synthèse, et qu’il propose des objectifs et modalités pédagogiques pour le projet personnel, tandis que la version précédente ne mentionnait que l’observation, la possibilité de joindre les conseillers, et ne prévoyait pas la transmission ni la responsabilité explicite.

Le suivide l'élève est réalisé dans l'établissement scolaire par les personnels enseignants, avec le concours des personnels d'éducation et d'orientation . L'équipe pédagogique, à laquelle collaborentle conseiller principal d'éducation et le conseiller d'orientation-psychologue, établit, sous la responsabilité du professeur principal, ou d'un autre membre del'équipe pédagogique, une synthèse du suivi, régulièrement transmise à l'élève et à ses représentants légaux. Elle leur propose à cette occasion les objectifs et modalités pédagogiques permettantl'élaboration puisla réalisation du projet personnel de l'élève.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 30 août 2015

L'observation de l'élève est réalisée dans l'établissement scolaire par les personnels enseignants, avec le concours des personnels d'éducation et d'orientation qui mettent en oeuvre leurs compétences spécifiques. L'équipe pédagogique, à laquelle peuvent se joindre le conseiller principal d'éducation et le conseiller d'orientation-psychologue, établit la synthèse des observations. Elle propose à l'élève les objectifs pédagogiques et les moyens permettant la réalisation de son projet personnel.

Le professeur principal, ou un membre de l'équipe pédagogique, facilite la synthèse des observations.