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Arrêté du 10 juillet 2026

relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde

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Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, D. 331-24, D. 331-25, D. 331-48, D. 331-49 et D. 333-2 à D. 333-3 ;
Vu le décret n° 2026-625 du 10 juillet 2026 relatif à la classe préparatoire à la classe de seconde ;
Vu l'arrêté du 15 janvier 1993 modifié fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second degré ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 juin 2026,
Arrêtent :

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classe préparatoire pour mieux réussir en seconde

Résumé. Une classe préparatoire à la seconde aide les élèves, surtout ceux sans brevet, à renforcer leurs bases et se préparer au bac.

La classe préparatoire à la classe de seconde, prévue à l'article D. 333-2-1 du code de l'éducation (Classe préparatoire à la seconde pour aider les élèves à choisir leur orientation), est destinée aux élèves volontaires, notamment ceux n'ayant pas obtenu le diplôme national du brevet. Elle a pour objectif de consolider les acquis du cycle des approfondissements (cycle 4), en particulier les attendus du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Cette classe permet également de préparer les élèves à la poursuite de leur scolarité dans une classe de seconde, en prenant appui sur les contenus de formation délivrés en classe de seconde générale et technologique ou professionnelle, afin de favoriser leur réussite à l'examen du baccalauréat.
La classe préparatoire à la classe de seconde contribue à consolider l'orientation des élèves.
L'organisation et la mise en œuvre de cette formation s'appuient sur un projet pédagogique élaboré par l'équipe éducative, à partir de l'identification des besoins des élèves, et présenté en conseil d'administration. Ce projet peut intégrer la préparation des élèves à la passation du diplôme national du brevet sous le statut de candidat individuel.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Organisation des enseignements dans la classe préparatoire

Résumé. La classe préparatoire aide les élèves à se préparer pour la seconde en consolidant leurs connaissances et en leur apprenant des méthodes de travail.

Les enseignements dispensés dans le cadre de la classe préparatoire sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans le tableau en annexe.
Ces volumes horaires se divisent en deux parties dédiées respectivement à :
1° La consolidation des attendus en fin de cycle des approfondissements (cycle 4) et à la préparation de l'entrée en classe de seconde ;
2° Des enseignements méthodologiques et préparatoires à la suite du parcours de l'élève.
Le contenu des enseignements prend appui sur les programmes de la classe de troisième et ceux de la classe de seconde à laquelle se préparent les élèves.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Évaluation des acquis scolaires

Résumé. Les enseignants évaluent les progrès des élèves et partagent ces résultats avec eux et leurs parents.

Le bilan des acquis des élèves est réalisé par les enseignants avec, le cas échéant, la collaboration de l'équipe éducative, conformément aux articles D. 331-25 (Évaluation et suivi des acquis scolaires) et D. 331-49 (Évaluation et suivi des élèves dans l'enseignement privé) du code de l'éducation.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Suivi des élèves dans les établissements scolaires

Résumé. Le suivi des élèves est organisé selon les règles définies dans le code de l'éducation, avec des synthèses régulières transmises aux élèves et à leurs parents.

Le suivi des élèves est réalisé conformément aux articles D. 331-24 (Suivi des élèves et orientation scolaire) et D. 331-48 (Suivi des élèves dans les écoles privées) du code de l'éducation.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Extension de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Résumé. L'indemnité de suivi et d'orientation des élèves est désormais étendue aux classes préparatoires à la seconde.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression de la classe préparatoire à la seconde

Résumé. L'article abroge les dispositions de l'arrêté du 16 mars 2024 concernant la classe préparatoire à la seconde.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Extension des règles éducatives à Wallis et Futuna

Résumé. Un arrêté précise que ses règles s'appliquent aussi à Wallis et Futuna.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté éducatif

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2026, y compris à Wallis et Futuna.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2026.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Publication d'un arrêté scolaire

Résumé. Un nouvel arrêté sera publié dans le Journal officiel pour organiser les règles scolaires.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Classe préparatoire à la seconde : organisation des cours

Résumé. La classe préparatoire à la seconde offre 27 heures de cours hebdomadaires avec des matières comme le français, les maths et les langues.

Fait le 10 juillet 2026.

Le ministre de l'éducation nationale,

Edouard GEFFRAY

La ministre des outre-mer,

Naïma MOUTCHOU

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2026

Arrêté du 10 juillet 2026
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe