Section parente

Chapitre Ier

Du prêt à usage, ou commodat

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Section 3

Des engagements de celui qui prête à usage

1888 — 1891

Code civil

Section 2 : Des engagements de l'emprunteur

Article 1880

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagements de l'emprunteur en matière de garde et d'usage de la chose prêtée

Résumé Si tu empruntes quelque chose, prends-en soin et utilise-le comme convenu, sinon tu pourrais devoir réparer les dégâts.

L'emprunteur est tenu de veiller raisonnablement à la garde et à la conservation de la chose prêtée. Il ne peut s'en servir qu'à l'usage déterminé par sa nature ou par la convention ; le tout à peine de dommages-intérêts, s'il y a lieu.

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Article 1881

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'emprunteur en cas d'utilisation inappropriée

Résumé Utiliser un objet prêté différemment ou plus longtemps que prévu fait de vous responsable si l'objet est perdu, même par accident.

Si l'emprunteur emploie la chose à un autre usage, ou pour un temps plus long qu'il ne le devait, il sera tenu de la perte arrivée, même par cas fortuit.

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Article 1882

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagement de l'emprunteur en cas de perte fortuite du bien prêté

Résumé Si l'emprunteur aurait pu éviter la perte du bien prêté mais ne l'a pas fait, il doit le remplacer.

Si la chose prêtée périt par cas fortuit dont l'emprunteur aurait pu la garantir en employant la sienne propre, ou si, ne pouvant conserver que l'une des deux, il a préféré la sienne, il est tenu de la perte de l'autre.

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Article 1883

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'emprunteur en cas de perte de la chose prêtée

Résumé Si tu perds quelque chose que tu as emprunté, tu dois le remplacer, sauf si tu as convenu d'autre chose au préalable

Si la chose a été estimée en la prêtant, la perte qui arrive, même par cas fortuit, est pour l'emprunteur, s'il n'y a convention contraire.

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Article 1884

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'emprunteur en cas de détérioration de la chose prêtée

Résumé Si un objet se casse en l'utilisant normalement, ce n'est pas votre faute.

Si la chose se détériore par le seul effet de l'usage pour lequel elle a été empruntée, et sans aucune faute de la part de l'emprunteur, il n'est pas tenu de la détérioration.

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Article 1885

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction de compensation par l'emprunteur

Résumé L'emprunteur ne peut pas garder l'objet prêté en raison d'une dette du prêteur.

L'emprunteur ne peut pas retenir la chose par compensation de ce que le prêteur lui doit.

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Article 1886

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagement de l'emprunteur en matière de dépenses

Résumé Tu ne peux pas te faire rembourser les frais que tu as dépensés pour utiliser quelque chose que tu as emprunté.

Si, pour user de la chose, l'emprunteur a fait quelque dépense, il ne peut pas la répéter.

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Article 1887

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Responsabilité solidaire des emprunteurs conjoints

Résumé Si plusieurs personnes empruntent quelque chose ensemble, elles sont toutes responsables.

Si plusieurs ont conjointement emprunté la même chose, ils en sont solidairement responsables envers le prêteur.

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