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Section 2

Des engagements de l'emprunteur

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Article 1883

Responsabilité de l'emprunteur en cas de perte de la chose prêtée

Code civil

Article 1882

Article 1882

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Engagement de l'emprunteur en cas de perte fortuite du bien prêté

Résumé Si l'emprunteur aurait pu éviter la perte du bien prêté mais ne l'a pas fait, il doit le remplacer.

Si la chose prêtée périt par cas fortuit dont l'emprunteur aurait pu la garantir en employant la sienne propre, ou si, ne pouvant conserver que l'une des deux, il a préféré la sienne, il est tenu de la perte de l'autre.

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Version 1

Si la chose prêtée périt par cas fortuit dont l'emprunteur aurait pu la garantir en employant la sienne propre, ou si, ne pouvant conserver que l'une des deux, il a préféré la sienne, il est tenu de la perte de l'autre.