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Chapitre Ier

Du prêt à usage, ou commodat

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Section 2

Des engagements de l'emprunteur

1880 — 1887

Code civil

Section 1 : De la nature du prêt à usage

Article 1875

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition et caractéristiques du prêt à usage

Résumé On peut prêter des objets pour que quelqu'un d'autre les utilise, mais il faut les rendre après.

Le prêt à usage est un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à l'autre pour s'en servir, à la charge par le preneur de la rendre après s'en être servi.

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Article 1876

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Nature du prêt à usage

Résumé Le prêt à usage est gratuit, donc on ne paie rien.

Ce prêt est essentiellement gratuit.

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Article 1877

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Propriété de la chose prêtée dans le commodat

Résumé Celui qui prête quelque chose reste le propriétaire de cette chose.

Le prêteur demeure propriétaire de la chose prêtée.

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Article 1878

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Nature du prêt à usage (commodat)

Résumé Un prêt à usage concerne des objets qui peuvent être utilisés sans se perdre

Tout ce qui est dans le commerce, et qui ne se consomme pas par l'usage, peut être l'objet de cette convention.

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Article 1879

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Transmission des engagements en cas de prêt à usage

Résumé Un prêt à usage peut être continué par les héritiers, sauf si c'est un prêt personnel.

Les engagements qui se forment par le prêt à usage passent aux héritiers de celui qui prête, et aux héritiers de celui qui emprunte.

Mais si l'on n'a prêté qu'en considération de l'emprunteur, et à lui personnellement, alors ses héritiers ne peuvent continuer de jouir de la chose prêtée.

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