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Section 2

Des engagements de l'emprunteur

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Article 1882

Engagement de l'emprunteur en cas de perte fortuite du bien prêté

Code civil

Article 1881

Article 1881

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'emprunteur en cas d'utilisation inappropriée

Résumé Utiliser un objet prêté différemment ou plus longtemps que prévu fait de vous responsable si l'objet est perdu, même par accident.

Si l'emprunteur emploie la chose à un autre usage, ou pour un temps plus long qu'il ne le devait, il sera tenu de la perte arrivée, même par cas fortuit.

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Version 1

Si l'emprunteur emploie la chose à un autre usage, ou pour un temps plus long qu'il ne le devait, il sera tenu de la perte arrivée, même par cas fortuit.