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Chapitre Ier

Du prêt à usage, ou commodat

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Section 1

De la nature du prêt de consommation

1892 — 1897

Code civil

Section 3 : Des engagements de celui qui prête à usage

Article 1888

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de la chose prêtée

Résumé On ne peut reprendre un objet prêté qu'à la fin de la période convenue ou après l'avoir utilisé.

Le prêteur ne peut retirer la chose prêtée qu'après le terme convenu, ou, à défaut de convention, qu'après qu'elle a servi à l'usage pour lequel elle a été empruntée.

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Article 1889

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Obligation du prêteur en cas de besoin pressant et imprévu

Résumé Si le prêteur a un besoin urgent de l'objet, il peut demander au juge de le récupérer, même si le prêt n'est pas terminé.

Néanmoins, si, pendant ce délai, ou avant que le besoin de l'emprunteur ait cessé, il survient au prêteur un besoin pressant et imprévu de sa chose, le juge peut, suivant les circonstances, obliger l'emprunteur à la lui rendre.

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Article 1890

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Remboursement des dépenses extraordinaires pendant le prêt à usage

Résumé Si tu dois dépenser pour protéger ce qu'on t'a prêté en urgence, la personne qui t'a prêté doit te rembourser.

Si, pendant la durée du prêt, l'emprunteur a été obligé, pour la conservation de la chose, à quelque dépense extraordinaire, nécessaire, et tellement urgente qu'il n'ait pas pu en prévenir le prêteur, celui-ci sera tenu de la lui rembourser.

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Article 1891

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Responsabilité du prêteur en cas de défauts de la chose prêtée

Résumé Si le prêteur connaît les défauts de l'objet prêté et ne le dit pas, il est responsable des dommages.

Lorsque la chose prêtée a des défauts tels qu'elle puisse causer du préjudice à celui qui s'en sert le prêteur est responsable, s'il connaissait les défauts et n'en a pas averti l'emprunteur.

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