Arrêté du 8 juin 2023

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 décembre 2016

Art. 1, Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFICATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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Suppression des modalités de stage et d'évaluation

Résumé. L'arrêté du 8 juin 2023 supprime les règles sur les stages et leur évaluation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 2016Art. 1 : Modalités de formation et certification des enseignants agricoles
→ Version 2
Arrêté du 21 décembre 2016Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGEArrêté du 21 décembre 2016Art. 2 : Formation des nouveaux enseignants de l'enseignement agricole
- Arrêté du 21 décembre 2016
Art. 1, Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFICATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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