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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2016
Résumé. Cet article supprime des règles sur les stages et les évaluations.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2016Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGEArrêté du 21 décembre 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFICATIONArrêté du 21 décembre 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2016Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 21 décembre 2016Art. 1, Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFICATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10