Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des modalités de stage et d'évaluation
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 21 décembre 2016Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGEArrêté du 21 décembre 2016Art. 2 : Formation des nouveaux enseignants de l'enseignement agricole
- Arrêté du 21 décembre 2016Art. 1, Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE CERTIFICATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10