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Arrêté du 8 avril 2021

relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires

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Modification des diplômes du sport

Résumé. Un arrêté modifie les diplômes du sport en simplifiant les compétences requises et en ajoutant des options pour les mentions pluridisciplinaires.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 26 février 2019 portant organisation du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrêtent :

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Création de certificats complémentaires pour les diplômes du sport

Résumé. Un arrêté crée des certificats complémentaires pour les diplômes du sport et de l'éducation populaire.

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 5 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnelCode du sportdiplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sport
- Code du sport.
Sct. Sous-section 5 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, Art. A112-101-1, Art. A112-101-2
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Suppression des objectifs intermédiaires dans les unités capitalisables

Résumé. Le texte supprime les objectifs intermédiaires des unités capitalisables et ne garde que la description des compétences de base.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des compétences exigées pour l'encadrement sportif

Résumé. Les compétences requises pour encadrer des activités sportives sont simplifiées et mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'une option pour les diplômes pluridisciplinaires

Résumé. Les diplômes du sport peuvent maintenant être obtenus avec une option dans le cas d'une mention pluridisciplinaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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Simplification de l'article A212-51 du Code du sport

Résumé. L'article A212-51 du Code du sport est simplifié en supprimant une référence technique et en remplaçant 'objectifs terminaux' par 'compétences professionnels'.

A modifié les dispositions suivantes :

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Élargissement des compétences de la spécialité sportive

Résumé. La spécialité sportive élargit ses compétences pour inclure la stratégie, la gestion des ressources et l'encadrement disciplinaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des compétences professionnelles liées au diplôme

Résumé. L'article modifie les compétences professionnelles liées au diplôme en supprimant les préfixes 'EC' et en remplaçant la référence à l'article D. 212-57 par une description directe.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles de seconde chance pour les épreuves sportives

Résumé. Les candidats qui échouent à une épreuve sportive ont droit à une seconde chance, mais les règles sont simplifiées et parfois rendues facultatives.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression de deux obligations pour les établissements

Résumé. L'établissement n'a plus besoin d'optimiser l'offre de formation ni d'organiser les réunions nationales sur sa discipline.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 avril 2021

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 avril 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,

L. Vagnier

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chef de service,

P. Oudot

En vigueur depuis le dimanche 11 avril 2021

Arrêté du 8 avril 2021
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