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Arrêté du 8 avril 2021

relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires

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Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport (Code du sport : règles pour le sport en France) ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 26 février 2019 portant organisation du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de certifications complémentaires dans le domaine du sport

Résumé. Un nouvel article ajoute des certificats supplémentaires pour les diplômes dans le sport et l'éducation.

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 5 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnelCode du sportdiplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sportCode du sportArt. A112-101-1 → Version 1Code du sportArt. A112-101-2 → Version 1
- Code du sport.
Sct. Sous-section 5 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, Art. A112-101-1, Art. A112-101-2

1 version

3 créés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Les règles de l'article A212-47 du Code du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-47 → Version 3
- Code du sport.
Art. A212-47

1 version

1 modifié

Article 3

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Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Les règles du sport ont été changées dans un article spécifique.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-47-2 → Version 2
- Code du sport.
Art. A212-47-2

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-49 du Code du sport

Résumé. Une règle du Code du sport a été changée pour mettre à jour les règles de pratique du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-49 → Version 3
- Code du sport.
Art. A212-49

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles A212-50 et A212-55 du Code du sport

Résumé. Deux règles du Code du sport ont été mises à jour le 8 avril 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au sport

Résumé. Les règles du sport ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-51 → Version 2
- Code du sport.
Art. A212-51

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-54 du Code du sport

Résumé. Un article du Code du sport a été changé.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-54 → Version 2
- Code du sport.
Art. A212-54

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-56 du Code du sport

Résumé. Un arrêté a changé une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-56 → Version 2
- Code du sport.
Art. A212-56

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications dans le Code du sport

Résumé. Des règles de sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

4 modifiés

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Annexe II-21 du Code du sport

Résumé. Un décret a changé une règle du Code du sport sans préciser les détails.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. Annexe II-21 → Version 3
- Code du sport.
Art. Annexe II-21

1 version

1 modifié

1 cité

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 avril 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,

L. Vagnier

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chef de service,

P. Oudot

En vigueur depuis le dimanche 11 avril 2021

Arrêté du 8 avril 2021
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