Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des compétences professionnelles liées au diplôme
Résumé. L'article modifie les compétences professionnelles liées au diplôme en supprimant les préfixes 'EC' et en remplaçant la référence à l'article D. 212-57 par une description directe.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-56 → Version 2
- Code du sport.Art. A212-56