Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de seconde chance pour les épreuves sportives
Résumé. Les candidats qui échouent à une épreuve sportive ont droit à une seconde chance, mais les règles sont simplifiées et parfois rendues facultatives.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-4 → Version 3Code du sportArt. A212-47-4 → Version 2Code du sportArt. A212-52 ter → Version 2Code du sportArt. A212-57 ter → Version 2
- Code du sport.Art. A212-4, Art. A212-47-4, Art. A212-52 ter, Art. A212-57 ter