Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des objectifs intermédiaires dans les unités capitalisables
Résumé. Le texte supprime les objectifs intermédiaires des unités capitalisables et ne garde que la description des compétences de base.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-47-2 → Version 2
- Code du sport.Art. A212-47-2