Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une option pour les diplômes pluridisciplinaires
Résumé. Les diplômes du sport peuvent maintenant être obtenus avec une option dans le cas d'une mention pluridisciplinaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-50 → Version 4Code du sportArt. A212-55 → Version 3
- Code du sport.Art. A212-50, Art. A212-55