Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de deux obligations pour les établissements
Résumé. L'établissement n'a plus besoin d'optimiser l'offre de formation ni d'organiser les réunions nationales sur sa discipline.
A modifié les dispositions suivantes :