A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 1 : Organisation de la formation en vue de l'accès au diplômeCode du sportArt. A212-5 → Version 2Code du sportArt. A212-6 → Version 1Code du sportArt. A212-7 → Version 3Code du sportArt. A212-8 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 2 : Délivrance du diplômeCode du sportArt. A212-9 → Version 1Code du sportArt. A212-10 → Version 1Code du sportArt. A212-11 → Version 1Code du sportArt. A212-12 → Version 1Code du sportArt. A212-13 → Version 1Code du sportArt. A212-14 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 3 : Dispositions transitoiresCode du sportArt. A212-15 → Version 1Code du sportArt. A212-16 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 4 : Validation des acquis de l'expérienceCode du sportArt. A212-16-1 → Version 1Code du sportArt. A212-16-4 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 1 : Organisation de la formation en vue de l'accès au diplôme, Art. A212-5, Art. A212-6, Art. A212-7, Art. A212-8, Sct. Paragraphe 2 : Délivrance du diplôme, Art. A212-9, Art. A212-10, Art. A212-11, Art. A212-12, Art. A212-13, Art. A212-14, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions transitoires, Art. A212-15, Art. A212-16, Sct. Paragraphe 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-16-1, Art. A212-16-4
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 2 : Certificat professionnel de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sportCode du sportArt. A212-2 → Version 2Code du sportArt. A212-3 → Version 2Code du sportArt. A212-4 → Version 2
- Code du sport.Sct. Sous-section 2 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, Art. A212-2, Art. A212-3, Art. A212-4
1 version
4 modifiés
18 abrogés
1 cité