A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 2
1 version
1 modifié
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Section suivante
Arrêté du 8 août 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté 7 novembre 2017 portant création de la mention basket-ball du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 4 → Version 4
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 6
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 7 bis → Version 1
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 7 bis
1 version
1 créé
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 8
1 version
1 abrogé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2010Sct. ANNEXE IArrêté du 18 mai 2010Art. nullArrêté du 18 mai 2010Sct. ANNEXE IIArrêté du 18 mai 2010Art. nullArrêté du 18 mai 2010Sct. ANNEXE IIIArrêté du 18 mai 2010Art. null
- Arrêté du 18 mai 2010Sct. ANNEXE I, Art. null, Sct. ANNEXE II, Art. null, Sct. ANNEXE III, Art. null
1 version
6 créés
2 cités
Créé le 16 août 2019
I. - Les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 5, 8 et à l'annexe III figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 6 et les annexes I et II figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 16 août 2019
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 août 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le vendredi 16 août 2019
Arrêté du 8 août 2019
Article 1
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Article 5
Article 6
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Article 8
Article 9
Article 10
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Article 12