Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 2 > >
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1 modifié
JORF n°0189 du 15 août 2019
Arrêté du 8 août 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté 7 novembre 2017 portant création de la mention basket-ball du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 3 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 5 > >
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1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 6 bis > >
1 version
1 créé
2 cités
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 7 bis > >
1 version
1 créé
Article 9
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. 8 > >
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1 abrogé
Article 10
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Sct. ANNEXE I, Art. null, Sct. ANNEXE II, Art. null, Sct. ANNEXE III, Art. null > >
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6 créés
2 cités
Article 11
I. - Les dispositions figurant aux articles 2, 3, 4, 5, 8 et à l'annexe III figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 6 et les annexes I et II figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Article 12
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 août 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé