Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une condition pour l'obtention d'un diplôme sportif
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 8
Arrêté du 8 août 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010
Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010Art. 8
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