Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une condition pour la dispense de vérification des exigences préalables
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou certificats en basket-ball doivent désormais justifier d'une saison d'entraînement dans un championnat régional pour être dispensés de la vérification des exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :