Arrêté du 8 août 2019

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 mai 2010

Art. 6 bis

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de basket-ball

Résumé. Un nouvel arrêté précise les modalités d'évaluation pour les unités capitalisables du diplôme d'État de basket-ball.

A créé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance