Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de règles d'évaluation et de formation pour les entraîneurs de basket-ball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010Sct. ANNEXE I, Art. null, Sct. ANNEXE II, Art. null, Sct. ANNEXE III, Art. null