Arrêté du 18 mai 2010

Article 8

Créé le 4 juin 2010 · En vigueur depuis le 1 octobre 2022

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au lundi 30 décembre 2019