Arrêté du 18 mai 2010

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent (Dispenses pour l'obtention d'un diplôme en basket-ball) arrêté.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 4 juin 2010 au 30 décembre 2019, puis du 1 octobre 2022 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe sur les dispenses et équivalences pour le diplôme de basket-ball

Résumé. Un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de basket-ball est joint en annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent (Dispenses pour l'obtention d'un diplôme en basket-ball) arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 7 août 2026art. 9 (V)

En vigueur du samedi 1 octobre 2022 au mardi 29 février 2028

Modifié parArrêté du 27 juillet 2022art. 10 : Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de basket-ball

En résumé. Le texte a été remplacé par une référence à un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences figurant en annexe, supprimant les conditions spécifiques d'obtention du diplôme pour les éducateurs sportifs.

Modifié depuis le mardi 31 décembre 2019

En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au lundi 30 décembre 2019

Source : Légifrance