En vigueur du 4 juin 2010 au 30 décembre 2019, puis du 1 octobre 2022 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028
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Annexe sur les dispenses et équivalences pour le diplôme de basket-ball
Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent (Dispenses pour l'obtention d'un diplôme en basket-ball) arrêté.