Créé le 4 juin 2010 · En vigueur depuis le 1 octobre 2022
La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
- concevoir un projet d'action ;
- coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
- conduire une démarche de perfectionnement sportif en basket-ball ;
- encadrer le basket-ball en sécurité.