Arrêté du 18 mai 2010

Article 7 bis

Abrogé1 octobre 2022

Créé le 16 août 2019

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 16 août 2019 au vendredi 30 septembre 2022

Créé parArrêté du 8 août 2019art. 8