Abrogé1 octobre 2022
Abrogé par Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 9
Créé le 16 août 2019
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.