Abrogé par Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 9
Créé le 16 août 2019 · Abrogé le 1 octobre 2022
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Équivalences pour le diplôme de perfectionnement sportif en basket-ball
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent (Dispenses pour l'obtention d'un diplôme en basket-ball) arrêté.