Arrêté du 6 février 2019

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null

- ARRÊTÉ du 10 avril 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe, Art. Appendice, Art. Appendice (suite)

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Abrogation des règles sur les aides radio à la navigation

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant les aides radio à la navigation, notamment leurs états et leurs conditions d'utilisation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 septembre 2008Art. 1 : Règles pour les aides radio à la navigation aérienneArrêté du 5 septembre 2008Art. 2 : Abrogation de deux arrêtés sur les aides à la navigation aérienneArrêté du 5 septembre 2008Art. 3 : Extension d'un arrêté aux territoires d'outre-mer
- Arrêté du 5 septembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
- ARRÊTÉ du 10 avril 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe, Art. Appendice, Art. Appendice (suite)

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