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Arrêté du 4 août 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles D.142-26 et suivants et les articles A. 142-5 et suivants,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. L'article modifie les règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-5 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-5

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Le Code du sport a été mis à jour sans qu'on sache quelles règles ont changé.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-6 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-6

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé. Le décret change les règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-8 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-8

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Le texte change une partie des règles du sport pour qu'elles soient à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-9 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-9

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé. L'article 5 change les règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-10 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-10

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Cet article modifie des règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-11 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-11

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A142-12 du Code du Sport

Résumé. Un règlement a mis à jour une règle du Code du Sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-12 → Version 2
- Code du sport.
Art. A142-12

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions du Code du sport

Résumé. L'article 8 annule une règle du Code du sport.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A142-13 → Version 1
- Code du sport.
Art. A142-13

1 version

1 abrogé

Article 9

Créé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.

Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er septembre 2023.

1 version

Article 10

Créé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 4 août 2023.

Pour la ministre par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2023

Arrêté du 4 août 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10