Code du sport

Article A142-11

Article A142-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de la section permanente du ski nordique

Résumé La section permanente du ski nordique est composée de plusieurs représentants importants du sport, avec des règles pour inclure d'autres personnes si nécessaire.

La section permanente du ski nordique mentionnée à l'article A. 142-8 est composée des personnes suivantes :

1° Le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, président ;

2° Un représentant des enseignants du centre national de ski nordique et de moyenne montagne désigné par le directeur de cet établissement ;

3° Le président de la fédération française de ski ;

4° Un représentant de la fédération française de ski désigné par son président ;

5° Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski ;

6° Un représentant de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski désigné par son président ;

7° Le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air ;

8° Un délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports désigné par le président ;

9° Le directeur du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme.

Les membres mentionnés aux 1°, 3°, 5°, 7°, 8° et 9° peuvent se faire représenter.

En outre, le président peut faire appel à toute personne dont l'avis est de nature à éclairer les travaux de la section.

Le secrétariat de la section permanente du ski nordique est assuré par le centre national de ski nordique et de moyenne montagne.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Révision structurelle et élargissement des membres dans la section permanente

Résumé des changements La mise à jour remplace "ski de fond" par "ski nordique", change les institutions désignées pour plusieurs postes (ex directeur général d’une école nationale), ajoute un neuvième membre dédié aux métiers d’encadrement du ski/alpinisme, modifie le titre régional et étend la représentation possible aux nouveaux membres ; elle transfère également le secrétariat vers un centre national spécialisé.

La section permanente du ski nordique mentionnée à l'article A. 142-8 est composée des personnes suivantes :

1° Le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, président ;

2° Un représentant des enseignants du centre national de ski nordique et de moyenne montagne désigné par le directeur de cet établissement ;

3° Le président de la fédération française de ski ;

4° Un représentant de la fédération française de ski désigné par son président ;

5° Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski ;

6° Un représentant de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski désigné par son président ;

7° Le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air ;

8° Un délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports désigné par le président ;

9° Le directeur du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme.

Les membres mentionnés aux 1°, 3°, 5°, 7°, 8° et 9° peuvent se faire représenter.

En outre, le président peut faire appel à toute personne dont l'avis est de nature à éclairer les travaux de la section.

Le secrétariat de la section permanente du ski nordique est assuré par le centre national de ski nordique et de moyenne montagne.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 30 avril 2008

La section permanente du ski de fond mentionnée à l'article A. 142-8 est composée des personnes suivantes :

1° Le directeur du centre d'éducation populaire et du sport de Franche-Comté, président ;

2° Un représentant des enseignants du centre d'éducation populaire et du sport de Franche-Comté désigné par le directeur de cet établissement ;

3° Le président de la fédération française de ski ;

4° Un représentant de la fédération française de ski désigné par son président ;

5° Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski ;

6° Un représentant de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs de ski désigné par son président ;

7° Le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air ;

8° Un directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative désigné par le président.

Les membres mentionnés aux 1°, 3°, 5°, 7° et 8° peuvent se faire représenter.

En outre, le président peut faire appel à toute personne dont l'avis est de nature à éclairer les travaux de la section.

Le secrétariat de la section permanente du ski de fond est assuré par le centre d'éducation populaire et du sport de Franche-Comté.