Arrêté du 4 août 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A142-11

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Réorganisation de la section permanente du ski nordique

Résumé. La section permanente du ski nordique est réorganisée avec de nouveaux membres et des ajustements dans les postes et titres.

A modifié les dispositions suivantes :

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