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Sous-section 1 La commission de la formation et de l'emploi

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Article A142-9

Associations du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme

Code du sport

Article A142-8

Article A142-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et fonctionnement des sections permanentes de la commission de la formation et de l'emploi

Résumé Il y a trois sections pour le ski et l'alpinisme dans une commission de sport de montagne, et elles se réunissent souvent pour discuter des problèmes et prendre des décisions.

Au sein de la commission de la formation et de l'emploi, trois sections permanentes sont créées :

1° Une section permanente du ski alpin ;

2° Une section permanente du ski nordique ;

3° Une section permanente de l'alpinisme.

Chaque section se réunit au moins deux fois par an à l'initiative de son président. Elle peut également se réunir à tout moment à la demande soit de son président, soit de quatre de ses membres.

Les sections permanentes traitent des affaires courantes. Elles donnent, chacune en ce qui la concerne, à la demande du président, leur avis sur toute question d'ordre technique présentant un caractère d'urgence. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du nom d’une section permanente

Résumé des changements La deuxième section permanente passe du "ski de fond" au "ski nordique", modifiant ainsi le champ d’activité couvert.

Au sein de la commission de la formation et de l'emploi, trois sections permanentes sont créées :

1° Une section permanente du ski alpin ;

2° Une section permanente du ski nordique ;

3° Une section permanente de l'alpinisme.

Chaque section se réunit au moins deux fois par an à l'initiative de son président. Elle peut également se réunir à tout moment à la demande soit de son président, soit de quatre de ses membres.

Les sections permanentes traitent des affaires courantes. Elles donnent, chacune en ce qui la concerne, à la demande du président, leur avis sur toute question d'ordre technique présentant un caractère d'urgence. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 30 avril 2008

Au sein de la commission de la formation et de l'emploi, trois sections permanentes sont créées :

1° Une section permanente du ski alpin ;

2° Une section permanente du ski de fond ;

3° Une section permanente de l'alpinisme.

Chaque section se réunit au moins deux fois par an à l'initiative de son président. Elle peut également se réunir à tout moment à la demande soit de son président, soit de quatre de ses membres.

Les sections permanentes traitent des affaires courantes. Elles donnent, chacune en ce qui la concerne, à la demande du président, leur avis sur toute question d'ordre technique présentant un caractère d'urgence. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.