La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-1, R. 212-8, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 21 mars 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 2 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 2 bis > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 4 > >
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 5 > >
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1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 6 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 7 > >
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3 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 8 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 8 bis > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 9 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. 10 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2017 > > Art. Annexe I > >
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5 cités
I. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 15 décembre 2023.
II. - Toutefois, à titre dérogatoire et jusqu'au 1er décembre 2025, pour les candidats titulaires avant le de l'une des deux unités capitalisables " UC3 " ou " UC4 " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention "activités de plongée subaquatique " obtenue dans le cadre d'une session de formation ayant débuté avant le 15 décembre 2023, les établissements chargés de la mise en œuvre des formations professionnelles en plongée subaquatique conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, peuvent ouvrir une ou des sessions de formation dans les conditions régies par les dispositions de l'arrêté du 15 juin 2017 susvisé dans sa rédaction antérieure au présent arrêté. Ces candidats restent régis par les dispositions de l'arrêté du 15 juin 2017 susvisé dans sa rédaction antérieure au présent arrêté.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 juillet 2023.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,
J. Fournier