Arrêté du 31 juillet 2023

Article 12

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Article 12

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2017

Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2017

Art. Annexe I

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Création d'épreuves d'évaluation et de dispenses pour la plongée subaquatique

Résumé. L'arrêté crée des épreuves pour évaluer les compétences en plongée subaquatique et liste les certifications qui dispensent de certaines exigences de formation.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2017Art. Annexe IIArrêté du 15 juin 2017Art. Annexe III
- Arrêté du 15 juin 2017
Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2017Art. Annexe I
- Arrêté du 15 juin 2017
Art. Annexe I

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