Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un tableau récapitulatif pour le diplôme de plongée
Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de plongée subaquatique.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2017Art. 8 bis : Dispenses et équivalences pour le diplôme de plongée
- Arrêté du 15 juin 2017Art. 8 bis