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Modification des exigences d'entrée en formation de plongée
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2017
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des conditions d'obtention du diplôme de plongée subaquatique
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 10
Création d'épreuves d'évaluation et de dispenses pour la plongée subaquatique
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 12
Conditions pour entrer en formation de plongeur professionnel
Arrêté du 15 juin 2017 · art. 3 (VD)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17