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Précision des modalités d'évaluation en plongée subaquatique
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2017
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modalités d'évaluation pour le diplôme de plongée subaquatique
Arrêté du 15 juin 2017 · art. 7 (VD)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport