Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article réglementaire
Résumé. L'arrêté du 31 juillet 2023 supprime l'article 5 de l'arrêté du 15 juin 2017.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2017Art. 5 : Dispense de certaines exigences pour enseigner la plongée
- Arrêté du 15 juin 2017Art. 5