JORF n°0196 du 25 août 2023

Arrêté du 31 juillet 2023

La ministre de la culture,

Vu le code du patrimoine, notamment ses articles R. 341-1 à R. 341-21 ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif aux modalités des élections des représentants des usagers au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé L'arrêté de 2020 est mis à jour selon les règles des articles 2 à 8.

L'arrêté du 31 juillet 2020 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des dispositions de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé Cet article modifie des règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé Cet article change les règles d'un arrêté de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Modifications de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé Cet article modifie des règles dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé Cet article met à jour des règles d'un document de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification de dispositions antérieures

Résumé Cet article change certaines règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Modification des dispositions de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé L'arrêté de 2023 change les règles de 2020 pour préciser les normes techniques et les règles de sécurité.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 7 > >

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Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 31 juillet 2020

Résumé Les règles de l'arrêté de 2020 ont été changées en 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé La présidente de la Bibliothèque nationale de France doit faire publier cet arrêté au Journal officiel.

La présidente de la Bibliothèque nationale de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 31 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des médias et des industries culturelles,

F. Philbert