A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE Ier : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES CONDUISANT AU GRADE DE LICENCEArrêté du 28 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTERArrêté du 28 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLES AU DOCTORATArrêté du 28 juillet 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLES À L'HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHESArrêté du 28 juillet 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLE AUX ÉTUDES D'ARCHITECTUREArrêté du 28 juillet 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE VI : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES DE MÉDECINEArrêté du 28 juillet 2011PHARMACIEArrêté du 28 juillet 2011ODONTOLOGIEArrêté du 28 juillet 2011MAÏEUTIQUE ET PARAMÉDICAUXArrêté du 28 juillet 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 14 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 17 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 18 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 20 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE VII : TAUX APPLICABLE EN VUE DE LA SOUTENANCE DE THÈSE POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS DANS UNE FORMATION CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR VÉTÉRINAIREArrêté du 28 juillet 2011Art. 21 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS COMMUNESArrêté du 28 juillet 2011Art. 22 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 23 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 24 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 25 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 26 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 27 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 28 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 29 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 30 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2011Art. 32 → Version 1
- Arrêté du 28 juillet 2011Sct. TITRE Ier : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES CONDUISANT AU GRADE DE LICENCE, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTER, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLES AU DOCTORAT, Art. 6, Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLES À L'HABILITATION À DIRIGER DES RECHERCHES, Art. 7, Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLE AUX ÉTUDES D'ARCHITECTURE, Art. 8, Sct. TITRE VI : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES DE MÉDECINE, PHARMACIE, ODONTOLOGIE, MAÏEUTIQUE ET PARAMÉDICAUX, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE VII : TAUX APPLICABLE EN VUE DE LA SOUTENANCE DE THÈSE POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS DANS UNE FORMATION CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR VÉTÉRINAIRE, Art. 21, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 32