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Modification et suppression d'articles sur l'organisation de la DGAC
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2.5 : Organisation des services médicaux dans l'aviation civileArrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2.6 : Rôle de la mission archives dans l'aviation civile
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2.4, Art. 6.2.5, Art. 6.2.6, Art. 6.2.7, Art. 6.3, Art. 6.4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.8, Art. 6.1.9, Art. 6.1.10, Art. 6.1.11, Art. 6.1.12, Art. 6.1.13, Art. 6.2, Art. 6.2.1, Art. 6.2.2, Art. 6.2.3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.1 : Rôle d'un service pour la durabilité des aéroports
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.2 : Rôles de la sous-direction des transporteurs et services aériens
→ Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1, Art. 6.1.1, Art. 6.1.2, Art. 6.1.3, Art. 6.1.4, Art. 6.1.5, Art. 6.1.6, Art. 6.1.7