A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 octobre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Sct. Chapitre Ier : Examen professionnel pour l'accès au deuxième gradeArrêté du 14 octobre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Sct. Chapitre II : Examen professionnel pour l'accès au troisième gradeArrêté du 14 octobre 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Sct. Chapitre III : Dispositions communesArrêté du 14 octobre 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 14 octobre 2011Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 14 octobre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : Examen professionnel pour l'accès au deuxième grade, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Examen professionnel pour l'accès au troisième grade, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : Dispositions communes, Art. 10, Art. 11, Art. 12