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Arrêté du 30 décembre 2010

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Art. 4 → Version 2Arrêté du 19 décembre 2005Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005Arrêté du 19 décembre 2005Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 4, Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Art. 10 → Version 3
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005
- Arrêté du 19 décembre 2005
Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Effets de cet article

modifie

modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 1 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 3 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 8 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 4 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 9 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 10 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 11 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 12 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 13 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 15 (V) → Version 3modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 16 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 17 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 18 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 19 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 21 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 22 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 36 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 24 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005art. 35 (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005Identification des animaux nés après le 9 juill... (V) → Version 2modifie  Arrêté du 19 décembre 2005Identification des animaux nés avant le 9 juill... (V) → Version 2

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 16, Art. 11, Art. 24, Art. 36

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 26, Art. 26-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 22, Art. 9, Art. 13, Art. 12, Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 1, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 4, Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 15, Art. 17, Art. 17-1, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 18, Art. 18-1, Art. 19, Art. 35