Arrêté du 30 décembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 16, Art. 11, Art. 24, Art. 36

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 26, Art. 26-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 22, Art. 9, Art. 13, Art. 12, Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 1, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 4, Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 15, Art. 17, Art. 17-1, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 18, Art. 18-1, Art. 19, Art. 35

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Modifications des règles d'identification des ovins et caprins

Résumé. Les règles d'identification des ovins et caprins sont mises à jour, notamment en remplaçant les termes 'individuel, unique et pérenne' par 'national d'identification' et en modifiant les délais et procédures pour le remplacement des repères.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Art. 4 → Version 2Arrêté du 19 décembre 2005Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005Arrêté du 19 décembre 2005Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 4, Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Art. 10 → Version 3
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005
- Arrêté du 19 décembre 2005
Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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