JORF n°0015 du 19 janvier 2011

Article 21

Article 21

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 mars 2006 > > Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Les objectifs de l'enseignement en école, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Les objectifs des apprentissages hors école, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : L'aptitude professionnelle, Sct. Section I : Commission de suivi de scolarité, Art. 13, Art. 14, Sct. Section II : Jury d'aptitude professionnelle et commission de recours, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre IV : Dispositions particulières, Art. 20, Art. 21 > >

> - Arrêté du 6 mars 2006 > > > >
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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 mars 2006

Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Les objectifs de l'enseignement en école, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Les objectifs des apprentissages hors école, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : L'aptitude professionnelle, Sct. Section I : Commission de suivi de scolarité, Art. 13, Art. 14, Sct. Section II : Jury d'aptitude professionnelle et commission de recours, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre IV : Dispositions particulières, Art. 20, Art. 21

- Arrêté du 6 mars 2006