A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2006Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Sct. Chapitre Ier : Les objectifs de l'enseignement en écoleArrêté du 6 mars 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Sct. Chapitre II : Les objectifs des apprentissages hors écoleArrêté du 6 mars 2006Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Sct. Chapitre III : L'aptitude professionnelleArrêté du 6 mars 2006Sct. Section I : Commission de suivi de scolaritéArrêté du 6 mars 2006Art. 13 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 14 → Version 2Arrêté du 6 mars 2006Sct. Section II : Jury d'aptitude professionnelle et commission de recoursArrêté du 6 mars 2006Art. 15 → Version 2Arrêté du 6 mars 2006Art. 16 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 18 → Version 2Arrêté du 6 mars 2006Art. 19 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Sct. Chapitre IV : Dispositions particulièresArrêté du 6 mars 2006Art. 20 → Version 1Arrêté du 6 mars 2006Art. 21 → Version 1
- Arrêté du 6 mars 2006Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Les objectifs de l'enseignement en école, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Les objectifs des apprentissages hors école, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : L'aptitude professionnelle, Sct. Section I : Commission de suivi de scolarité, Art. 13, Art. 14, Sct. Section II : Jury d'aptitude professionnelle et commission de recours, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre IV : Dispositions particulières, Art. 20, Art. 21
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