JORF n°90 du 17 avril 2002

Article 12

Article 12

Un stud-book ou registre peut être divisé en plusieurs classes ou sections conformément aux caractéristiques des animaux.

Si un stud-book comporte plusieurs classes pour les reproducteurs, un animal d'un autre stud-book est inscrit comme reproducteur dans la classe du stud-book dont il remplit les critères.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 17 avril 2002

Abrogé le mercredi 31 mai 2006

Un stud-book ou registre peut être divisé en plusieurs classes ou sections conformément aux caractéristiques des animaux.

Si un stud-book comporte plusieurs classes pour les reproducteurs, un animal d'un autre stud-book est inscrit comme reproducteur dans la classe du stud-book dont il remplit les critères.