Pour être inscrit comme produit dans un stud-book ou registre, un équidé né en France doit :

- être issu d'une saillie régulièrement déclarée conformément à la réglementation en vigueur ;

- avoir été déclaré dans les quinze jours suivant sa naissance à l'établissement public Les Haras nationaux ;

- avoir eu son signalement relevé sous la mère et avant le 31 décembre de l'année de naissance par une personne habilitée à cet effet et conformément aux règles fixées par le règlement du stud-book ou registre ;

- être immatriculé et enregistré au fichier central des équidés tenu par l'établissement public Les Haras nationaux.

En outre, pour être inscrit à la naissance dans un stud-book donné, il doit :

- descendre de parents inscrits dans un stud-book de la même race ou être issu d'un programme de croisement approuvé conformément au règlement du stud-book. Le programme de croisement doit mentionner les races autorisées à y participer ;

- répondre aux conditions particulières fixées par le règlement du stud-book.