JORF n°90 du 17 avril 2002

Article 10

Article 10

Un sujet peut être inscrit à un stud-book ou dans un registre comme produit ou comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 17 avril 2002

Abrogé le mercredi 31 mai 2006

Un sujet peut être inscrit à un stud-book ou dans un registre comme produit ou comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.