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Arrêté du 28 janvier 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles anciens

Résumé. Un arrêté de 2021 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 1971.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 août 1971Art. 1 → Version 5Arrêté du 23 août 1971Art. 2 → Version 3Arrêté du 23 août 1971Art. 3 → Version 4Arrêté du 23 août 1971Art. 4 → Version 3Arrêté du 23 août 1971Art. 5 → Version 5Arrêté du 23 août 1971Art. 6 → Version 3Arrêté du 23 août 1971Art. 7 → Version 4Arrêté du 23 août 1971Art. 8 → Version 3Arrêté du 23 août 1971Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 août 1971Sct. AnnexesArrêté du 23 août 1971Sct. PROGRAMMEArrêté du 23 août 1971Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 23 août 1971Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 23 août 1971Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 23 août 1971Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 23 août 1971
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. PROGRAMME, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 août 1971

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. PROGRAMME, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV