1re PARTIE. - Droit civil.

2er PARTIE. - Droit administratif.

3er PARTIE. - Droit pénal.

4er PARTIE. - Législation du travail.

5er PARTIE. - Technique automobile.

6er PARTIE. - Psychologie des conducteurs, pédagogie de la conduite et sécurité routière.

A. DROIT CIVIL

(Arrêté du 3 décembre 1981, art. 1er)

I. - Les personnes physiques :

1. Le nom ;

2. Le domicile ;

3. Les actes de l'état civil.

II. - Les personnes morales :

1. Classification ;

2. Constitution ;

3. Fonctionnement ;

4. Dissolution.

Seules des notions sommaires sur les questions énumérées ci-dessus sont exigées des candidats.

III. - Les obligations :

responsabilité du fait personnel ;

responsabilité du fait d'autrui ;

responsabilité du fait des choses.

IV. - L'assurance automobile :

1. La loi du 27 février 1958 et ses textes d'application ;

2. Différents contrats d'assurance automobile ;

3. L'assurance du véhicule école.

B. - DROIT ADMINISTRATIF

I. - L'organisation administrative :

1. Les collectivités territoriales : la commune et le département ;

2. Le préfet ;

3. Le maire.

II. - L'organisation juridictionnelle :

- les juridictions administratives.

C. - DROIT PÉNAL

I. - Classification des infractions. - Classification des peines.

II. - Répression des homicides et blessures involontaires.

III. - Organisation judiciaire : les tribunaux et la Cour de cassation.

IV. - Fraudes : faux et usage de faux, usurpation de titres et tentatives de corruption.

D. - LÉGISLATION DU TRAVAIL

Seules des notions sommaires sont exigées des candidats.

I. - Le contrat de travail.

II. - Les conditions de travail :

1. Durée du travail ;

2. Sécurité des travailleurs ;

3. Travailleurs protégés (femmes, mineurs) ;

4. Contrôle de ces conditions.

III. - Le salaire :

1. Les différentes formes de rémunération ;

2. Les modalités de paiement et leurs garanties ;

3. Les congés payés.

IV. - Les conventions collectives.

V. - Le règlement des conflits.

E. - PROGRAMME DE TECHNIQUE AUTOMOBILE

Pour l'ensemble de ce programme, les candidats doivent connaître le rôle et le fonctionnement des différents organes et équipements, être susceptibles de déceler les causes de mauvais fonctionnement, indiquer sommairement les procédés d'entretien ou de remise en état. Ils doivent aussi pouvoir, à l'aide de schémas, transmettre leurs connaissances.

I. - Evolution du véhicule automobile.

II. - Les carburants, les lubrifiants et liquides des circuits divers.

III. - Les moteurs :

différents types de moteurs ;

puissance et rendement ;

différents organes ;

différentes fonctions.

IV. - Embrayages et transmission :

différents types d'embrayages ;

différents types de boîtes de vitesses ;

la transmission finale et les essieux.

V. - Freinage. - Roues et pneumatiques :

constitution et fonctionnement des systèmes de freinage ;

différents types de pneumatiques.

VI. - Suspension et direction :

différents types de ressorts et d'amortisseurs ;

différents types de direction ;

les angles de la direction.

VII. - Equipement électrique.

VIII. - Comportement dynamique des véhicules :

tenue de route et stabilité ;

notions de charges ;

forces qui s'exercent sur les véhicules en déplacement ;

adhérence des pneumatiques.

F. - PSYCHOLOGIE DES CONDUCTEURS

PÉDAGOGIE DE LA CONDUITE ET SÉCURITÉ ROUTIERE

I. - Les accidents de la circulation routière :

leur importance dans le monde et leurs conséquences ;

notions sur la répartition statistique par âge, sexe, catégorie d'usagers, zones, saisons, heure et jour ;

évolution de ces statistiques ;

- notion de causalité des accidents et facteurs de causalité :

routes, véhicules, conducteurs et autres usagers.

II. - Le comportement des conducteurs et la sécurité :

1. Analyse du comportement : les méthodes d'observation.

2. Les critères de comportement : accidents, presque accidents, fautes, infractions, adaptation, fluidité de la circulation.

3. Facteurs ayant une influence sur le comportement et la sécurité :

âge ;

alcool ;

facteurs de personnalité : intelligence, caractère, attitudes, psychomotricité, affectivité ;

état physique : santé, maladies, vision, perception, audition, vigilance, attention, fatigue, usage de certains médicaments ;

rôle de l'apprentissage, l'apprentissage et l'âge.

III. - Les théories du comportement et de la circulation : notion de champ, espace d'un véhicule, collision et précollision.

IV. - Amélioration du comportement et sécurité de la conduite :

position du conducteur au volant : accessibilité des commandes, réglage des sièges, lisibilité des cadrans ;

vitesse : distance d'arrêt, adhérence, différenciation entre la conduite sur routes et sur autoroutes (conduite avec anticipation), notions de conduite sur route mouillée, verglacée, notions de conduite rapide ;

tenue de route ;

visibilité ;

ceintures de sécurité.

V. - Prévention des accidents :

pratiques actuelles ;

différentes actions possibles.

VI. - Pédagogie de la conduite.