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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 octobre 1986Art. 1 → Version 4Arrêté du 22 octobre 1986Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 octobre 1986Art. 3 → Version 2Arrêté du 22 octobre 1986Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 octobre 1986Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 octobre 1986Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 octobre 1986Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 octobre 1986Art. 8 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2007Art. 9 → Version 2Arrêté du 18 septembre 2007Art. 10 → Version 2Arrêté du 18 septembre 2007Sct. Chapitre III : Le centre d'études d'histoire de la défenseArrêté du 18 septembre 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2007Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 22 octobre 1986
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 18 septembre 2007
Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Le centre d'études d'histoire de la défense, Art. 7, Art. 8

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 octobre 1986

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

- Arrêté du 18 septembre 2007

Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Le centre d'études d'histoire de la défense, Art. 7, Art. 8